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Arrêtés

1er semestre 2024

Pas d’arrêté au cours du premier semestre

Arrêtés décembre 2023

Pas d’arrêté au mois de décembre

Arrêtés novembre 2023

Pas d’arrêté au mois de novembre

Arrêtés octobre 2023

NUMÉRO
ARRÊTÉ		 DATE DE L’ARRÊTÉ DOMAINE OBJET DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
A_2023_06 06/10/2023 Administration Générale Arrêté fixant la liste des lauréats admis à la phase de négociation au concours de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin et attribuant la prime aux 3 groupements ayant remis un projet 18/10/2023 18/10/2023

Arrêtés septembre 2023

Pas d’arrêté au mois de septembre

Arrêtés août 2023

Pas d’arrêté au mois de août

Arrêtés juillet 2023

Pas d’arrêté au mois de juillet

Arrêtés juin 2023

NUMÉRO
ARRÊTÉ		 DATE DE L’ARRÊTÉ DOMAINE OBJET DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
A_2023_05 20/06/2023 Administration Générale Arrêté fixant la liste des trois candidats admis à la suite de la procédure du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la piscine estivale intercommunale  à Pélussin 20/06/2023 20/08/2023

Arrêtés mai 2023

Pas d’arrêté au mois de mai

Arrêtés avril 2023

Pas d’arrêté au mois d’Avril

Arrêtés mars 2023

Pas d’arrêté au mois de Mars

Arrêtés février 2023

NUMÉRO
ARRÊTÉ		 DATE DE L’ARRÊTÉ DOMAINE OBJET DATE DE PUBLICATION DATE FIN DE PUBLICATION
A_2023_02 09/02/2023 Aménagement du territoire Subvention PLH2 – Arrêté modificatif n°2 de l’arrêté modificatif 2018-01 : Subvention PLH – AC3-17-007 / LOIRE HABITAT 10/02/2023 10/04/2023
A_2023_03 09/02/2023 Administration Générale Arrêté portant délégation de signature de M. le président à M. Jean-Louis PAULI et Mme Laurette VINCART 13/02/2023 13/04/2023
A_2023_04 17/02/2023 Administration Générale Arrêté portant délégation de signature de M. le président à M. Jean-Louis PAULI et Mme Laurette VINCART 17/02/2023 17/04/2023

Arrêtés janvier 2023

NUMÉRO
ARRÊTÉ		 DATE DE L’ARRÊTÉ DOMAINE OBJET DATE DE PUBLICATION DATE FIN DE PUBLICATION
A_2023_01 23/01/2023 Administration Générale Arrêté portant délégation de signature de M. le président à Mme Marie-Line Sionnet  24/01/2023 24/03/2023

1 seul arrêté en 2022

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