Conseil Communautaire du 24 octobre 2024

Registre des délibérations :

 

NUMÉRO DE
DÉLIBÉRATION
DATE DE
DÉLIBÉRATION
DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
2024_10_01 24/10/2024 Piscine intercommunale Réhabilitation de la piscine – fixation de l’Avant-Projet-Définitif (APD) Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_02 24/10/2024 Piscine intercommunale Réhabilitation de la piscine – demandes de subventions Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_03 24/10/2024 Environnement :
Eau
Point sur la qualité de l’eau au regard des per- et polyfluoroalkylées (PFAS) Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_04 24/10/2024 Environnement :
Eau
Acquisition de parcelles sur la ZAE des Bretteaux dans le cadre de la protection des puits de Jassoux Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_05 24/10/2024 Environnement :
Eau
Traversée de la route départementale n°1086 – PR1+ 947 pour le doublement de la conduite AEP du captage de Jassoux au réservoir de Périgneux sur la commune de Saint-Michel-sur-Rhône Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_06 24/10/2024 Environnement :
Eau
Conditions Générales d’Utilisation de « Fiche Client » & Protection des Données personnelles Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_07 24/10/2024 Environnement :
Déchets Ménagers
Attribution du marché pour le traitement des ordures ménagères résiduelles Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_08 24/10/2024 Tourisme Tarifs 2025 : Camping de la Lône et Maison de la Lône Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_09 24/10/2024 Tourisme Création du conseil d’exploitation de la base de loisirs Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_10 24/10/2024 Tourisme Convention de superposition d’affectations n° 13007 bis sur le domaine public concédé à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) au profit de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien – maintien de la ViaRhôna et ses annexes sur les communes de Vérin, Saint-Michel-sur-Rhône, Chavanay, Saint-Pierre-de-Bœuf Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_11 24/10/2024 Administration générale Abandon de créances et admission en non-valeur Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_12 24/10/2024 Administration générale Régularisation d’écritures comptables : signalétique, reconstitution des reprises de subvention en fonctionnement Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_13 24/10/2024 Économie Convention d’occupation temporaire du domaine public : ZAE de Verlieu Stéphanie ISSARTEL, DGS
2024_10_14 24/10/2024 Économie Avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le pilotage du programme “LEADER LOIRE” Stéphanie ISSARTEL, DGS

 

 

 

 

 

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 octobre 2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 24 octobre 2024

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 24 octobre 2024

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