Conseil Communautaire du 24 octobre 2024

Registre des délibérations :

 

NUMÉRO DE
DÉLIBÉRATION
DATE DE
DÉLIBÉRATION
DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
2024_10_01 24/10/2024 Piscine intercommunale Réhabilitation de la piscine – fixation de l’Avant-Projet-Définitif (APD) Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_02 24/10/2024 Piscine intercommunale Réhabilitation de la piscine – demandes de subventions Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_03 24/10/2024 Environnement :
Eau
Acquisition de parcelles sur la ZAE des Bretteaux dans le cadre de la protection des puits de Jassoux Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_04 24/10/2024 Environnement :
Eau
Traversée de la route départementale n°1086 – PR1+ 947 pour le doublement de la conduite AEP du captage de Jassoux au réservoir de Périgneux sur la commune de Saint-Michel-sur-Rhône_Annexe Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_05 24/10/2024 Environnement :
Eau
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023 Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_06 24/10/2024 Environnement :
Eau
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) de « Fiche Client » & Protection des Données personnelles Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_07 24/10/2024 Environnement :
Déchets Ménagers
Attribution du marché pour le traitement des ordures ménagères résiduelles Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_08 24/10/2024 Tourisme Tarifs 2025 : Camping de la Lône et Maison de la Lône Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_09 24/10/2024 Tourisme Création du conseil d’exploitation de la base de loisirs Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/11/2024 08/01/2025
2024_10_10 24/10/2024 Tourisme Convention de superposition d’affectations n° 13007 bis sur le domaine public concédé à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) au profit de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien – maintien de la ViaRhôna et ses annexes sur les communes de Vérin, Saint-Michel-sur-Rhône, Chavanay, Saint-Pierre-de-Bœuf Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_11 24/10/2024 Administration générale Abandon de créances et admission en non-valeur Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_12 24/10/2024 Administration générale Régularisation d’écritures comptables : signalétique, reconstitution des reprises de subvention en fonctionnement Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_13 24/10/2024 Économie Convention d’occupation temporaire du domaine public : ZAE de Verlieu Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025
2024_10_14 24/10/2024 Économie Avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le pilotage du programme “LEADER LOIRE” Stéphanie ISSARTEL, DGS 04/11/2024 04/01/2025

 

 

 

 

 

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 octobre 2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 24 octobre 2024

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 24 octobre 2024

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