Conseil Communautaire du 25 avril 2024

Registre des délibérations :

 

NUMÉRO DE
DÉLIBÉRATION
DATE DE
DÉLIBÉRATION
DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
2024_04_01 25/04/2024 Aménagement
du territoire – Habitat
Programme Local de l’Habitat 2 – 2018-2024 : ADIL42-43 (Agence Départementale d’Information sur le Logement) : Convention de partenariat pour 2024 Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_02 25/04/2024 Aménagement
du territoire – Habitat
FSL (Fonds Solidarité Logement) : Participation financière pour 2024 Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_03 25/04/2024 Aménagement
du territoire
Contrat de partenariat : Centrales Villageoises de la Région de Condrieu et Compagnie Nationale du Rhône – Poste de chargé de développement de projets photovoltaïques citoyens et maîtrise de l’énergie Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_04 25/04/2024 Développement Économique Aménagement Zone d’Activité : Avenant n°1 au marché de travaux pour la création d’une zone d’activités de l’Aucize – Commune de Bessey – Lot 3 Espaces verts – Entreprise GENEVRAY Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_05 25/04/2024 Culture Centre culturel : création d’un emploi permanent à temps complet d’agent technique/médiateur Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_06 25/04/2024 Maison des services Rénovation de la crèche à Vérin : Avenant n°1 au lot 4 : Menuiseries extérieures aluminium, Occultations – Entreprise V.M.V Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_07 25/04/2024 Maison des services Rénovation de la crèche à Vérin : Avenant n°1 au lot n°5 : Serrurerie, métallerie- Entreprise IG2B Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_08 25/04/2024 Maison des services Rénovation de la crèche à Vérin : Avenant n°1 au lot 6 : Menuiseries intérieures bois – Bardage – Entreprise DI-ZINGUEUR Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_09 25/04/2024 Maison des services Rénovation de la crèche à Vérin : Avenant n°1 au lot 10 : Electricité – Entreprise BEAUX ELECTRICITE Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_10 25/04/2024 Environnement –
Déchets Ménagers
Contrat de recyclage des journaux, magazines et prospectus provenant des collectes sélectives des ménages Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_11 25/04/2024 Environnement –
Déchets Ménagers
Contrat de reprise du GROS DE MAGASIN (CATÉGORIE 1.02) Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024
2024_04_12 25/04/2024 Eau Avenant n°1 au marché de travaux du doublement de la conduite de Jassoux – Lot 2 partie intermédiaire – Entreprise SADE Stéphanie ISSARTEL, DGS 02/05/2024 02/07/2024

 

 

 

 

 

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 25 avril 2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 25 avril 2024

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 25 avril 2024

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