Conseil Communautaire du 26 septembre 2024

Registre des délibérations :

NUMÉRO DE
DÉLIBÉRATION
DATE DE
DÉLIBÉRATION
DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
2024_09_01 26/09/2024 Culture :
Ciné Pilat
Renouvellement/modification adhésion ADRC – AMO dans le cadre du projet de création de la deuxième salle Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_02 26/09/2024 Culture :
Ciné Pilat
Renouvellement AAP Médiation Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_03 26/09/2024 Culture :
Ciné Pilat
Nouveau tarif à créer – programmation « Ici, il y a 30 000 ans » Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_04 26/09/2024 Cuisine Centrale Avenant au bail de la cuisine centrale avec la SPL du Pilat Rhodanien Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_05 26/09/2024 Économie Conventions de reversement d’une partie des taxes foncières et d’aménagement encaissées sur les ZAE de l’Aucize – Annexe 1Annexe 2 Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_06 26/09/2024 Administration générale Convention de mise à disposition d’un terrain pour une réserve incendie sur la commune de Véranne Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_07 26/09/2024 Finances  Reprises des écritures sur le budget ZAE et le budget général Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_08 26/09/2024 Finances Décisions modificatives Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_09 26/09/2024 Finances Demandes de subventions Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_10 26/09/2024 Administration générale : Ressources humaines Autorisation d’avoir recours à des contrats à durée déterminée pour un accroissement saisonnier d’activité Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_11 26/09/2024 Piscine intercommunale Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la rénovation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_12 26/09/2024 Maison Frances services :
Petite enfance
Modification des statuts de la CCPR : loi plein emploi – accueil du jeune enfant Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_13 26/09/2024 Aménagement du territoire Proposition de mise en œuvre d’un troisième Programme Local de l’Habitat_Annexe Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_14 26/09/2024 Aménagement du territoire Prorogation du PLH 2018-2024 Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_15 26/09/2024 Aménagement du territoire Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB : Géoloire42 Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_16 26/09/2024 Environnement : ANC Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023_RPQS Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024
2024_09_17 26/09/2024 Environnement :
Déchets Ménagers
Groupement d’Autorités Concédantes pour la passation conjointe d’un contrat relatif à la construction et l’exploitation d’un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques – Avenant N°4 de la convention Stéphanie ISSARTEL, DGS 08/10/2024 08/12/2024

 

 

 

 

 

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2024

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 26 septembre 2024

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2024

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