Conseil Communautaire du 27 mars 2025

Registre des délibérations :

 

NUMÉRO DE
DÉLIBÉRATION
DATE DE
DÉLIBÉRATION
DOMAINE OBJET RÉDACTEUR DATE DE PUBLICATION DATE DE FIN DE PUBLICATION
2025_03_01 27/03/2025 Finances Compte Financier Unique 2024 – BP 2025 : Compte Financier Unique 2024 budgets : général, aménagement de zones, cinéma, eau, assainissement non collectif, déchets ménagers et base de loisirs  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_02 27/03/2025 Finances Affectation du résultat 2024 budgets : général, aménagement de zones, cinéma, eau, assainissement non collectif, déchets ménagers et base de loisirs  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_03 27/03/2025 Finances Fiscalité 2025 – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), Taxe Foncière Non Bâti (TFNB), Taxe Foncière Bâti (TFB), Taxe d’habitation (TH) + Taxe GEMAPI – 2025  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_04 27/03/2025 Finances Budget primitif 2025 : budgets général, aménagement de zones, cinéma, eau, assainissement non collectif, déchets ménagers et base de loisirs  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_05 27/03/2025 Administration générale SIEL TE 42 : avenant aux conventions cadre – Chaufferie bois  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_06 27/03/2025 Administration générale Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion des micro-crèches de la CCPR sur les Communes de Vérin et de Saint-Pierre-de-Bœuf  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_07 27/03/2025 Administration générale Convention de partenariat Livre-ensemble : subvention 2025  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_08 27/03/2025 Piscine intercommunale Avenant n°3 – Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin – Fixation du forfait définitif de rémunération et d’une rémunération complémentaire  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_09 27/03/2025 Environnement :
Déchets Ménagers
Contrat de reprise papier carton option filière barème G  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_10 27/03/2025 Environnement :
Eau
Avenant n°6 – Contrat de programmation pluriannuelle alimentation en eau potable : Département de la Loire  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_11 27/03/2025 Environnement Financement charte forestière du Pilat – dispositif FEADER T01  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_12 27/03/2025 Économie Poste d’animation économique : modification du contrat de projet  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_13 27/03/2025 Économie ZAE de Verlieu à Chavanay – acquisition étang Famille GARDE  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_14 27/03/2025 Aménagement du territoire Convention de Pacte Territorial France Renov’ PIG PT-FR portant sur le Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)  Stéphanie ISSARTEL
2025_03_15 27/03/2025 Finances Subvention Amis du Livre  Stéphanie ISSARTEL

 

 

 

 

 

Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 27 mars 2025

Liste des délibérations examinées lors de la séance du jeudi 27 mars 2025

Procès-Verbal du Conseil Communautaire du jeudi 27 mars 2025

Haut de page